52421_PLU_20080627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIAUCOURT"



Informations

Nom du document DU_52421
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIAUCOURT
Maillage 52421 RIAUCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 12/09/2018 à 12:51
Publié le 12/09/2018 à 13:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 52421_PLU_20080627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0fef3f0e9c9f68e14c773cde21bf0bbc
Producteur Mairie de Riaucourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIAUCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.135222527406578,48.15547540381399,5.198548525235156,48.19142402602971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52421_ann_san_20080627.pdf Ann san
52421_avis_20080627.pdf Avis
52421_info_lin_19_AEP_20080627.pdf Info lin 19 AEP
52421_info_lin_19_EU_20080627.pdf Info lin 19 EU
52421_info_surf_04_PU_20080627.pdf Info surf 04 PU
52421_info_surf_05_20080627.pdf Zone d'aménagement différé
52421_liste_SUP_20080627.pdf Liste SUP
52421_note_explicative_20080627.pdf Note explicative
52421_orientations_amenagement_1_20080627.pdf OAP 1
52421_orientations_amenagement_2_20080627.pdf OAP 2
52421_padd_20080627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
52421_plan_sup_20010627.pdf Plan sup
52421_rapport_20080627.pdf Rapport
52421_reglement_20080627.pdf Règlement écrit
52421_reglement_graphique_20080627.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Riaucourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-riaucourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-riaucourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.