40042_PLU_20220309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BIARROTTE"


Informations

Nom du document DU_40042
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BIARROTTE
Maillage 40042 BIARROTTE
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2022 à 18:21
Publié le 29/03/2022 à 11:09
Mis à jour le 29/03/2022 à 11:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 40042_PLU_20220309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-0ff58c380eccaef4f651b93ec236e49d
Producteur CDC du Seignanx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIARROTTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40042
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/03/2022.
Emprise [-1.2952896,43.5439837,-1.2546566,43.5683635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40042_procedure_20220309.pdf Procédure
40042_rapport_20130723.pdf Rapport
40042_padd_20220309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40042_prescription_surf_05_20220309.pdf Emplacement réservé
40042_reglement_20220309.pdf Règlement écrit
40042_reglement_graphique_20220309.pdf Règlement graphique
40042_info_surf_16_20220309.pdf Site archéologique
40042_liste_sup_20130723.pdf Liste sup
40042_orientations_amenagement_20220309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC du Seignanx
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@cc-seignanx.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@cc-seignanx.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.