02211_PLU_20190903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDE-SUR-SUIPPE"



Informations

Nom du document DU_02211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDE-SUR-SUIPPE
Maillage 02211 CONDE-SUR-SUIPPE
Source Inconnue
Téléversé le 21/02/2020 à 04:31
Publié le 21/02/2020 à 05:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 02211_PLU_20190903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1003b386d102e856d1957b262556d78d
Producteur Commune de Condé-sur-Suippe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDE-SUR-SUIPPE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.9231769012092075,49.39846380735455,3.965614965117656,49.431069917126074]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02211_orientations_amenagement_20190903.pdf OAP
02211_padd_20061110.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02211_procedure_20061110.pdf Procédure
02211_procedure_20181227.pdf Procédure
02211_procedure_20190416.pdf Procédure
02211_procedure_20190903.pdf Procédure
02211_rapport_01_20061110.pdf Partie 01
02211_rapport_02_20190903.pdf Partie 02
02211_reglement_20190903.pdf Règlement écrit
02211_reglement_graphique_01_20190903.pdf Règlement graphique 01
02211_reglement_graphique_02_20190903.pdf Règlement graphique 02
02211_servitudes_20151215.pdf Servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Condé-sur-Suippe
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieconde@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieconde@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02211 CONDE-SUR-SUIPPE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.