256702705_SCOT_20251215

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) REGION DE STRASBOURG (SCOTERS)"


Informations

Nom du document scot_256702705
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) REGION DE STRASBOURG (SCOTERS)
Maillage scot_256702705 SCOT REGION DE STRASBOURG (SCOTERS)
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2026 à 17:20
Publié le 20/01/2026 à 17:35
Mis à jour le 20/01/2026 à 17:35
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 256702705_SCOT_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-102aefa599c8ae0865b826c0baf406b8
Producteur SCOTERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT REGION DE STRASBOURG (SCOTERS). Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 256702705
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.4789388,48.2576622,7.8959029,48.8339163]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
256702705_procedure_20251215.pdf Procédure
256702705_daac_20251215.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
256702705_doo_20251215.pdf Document d'orientation et d'objectifs
256702705_pas_20251215.pdf Projet d'aménagement stratégique
256702705_consommation_espace_20251215.pdf Analyse de la consommation d'espace
256702705_diagnostic_20251215.pdf Diagnostic
256702705_etat_initial_environnement_20251215.pdf.pdf Etat initial environnement
256702705_evaluation_environnementale_20251215.pdf Evaluation environnementale
256702705_justification_choix_20251215.pdf Justification des choix
256702705_suivi_20251215.pdf Suivi

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCOTERS
Téléphone : Aucun
Courriel : jessy.muckensturm@scoters.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jessy.muckensturm@scoters.org

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.