72016_PLU_20171020

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUVERS-LE-HAMON"


Informations

Nom du document DU_72016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUVERS-LE-HAMON
Maillage 72016 AUVERS-LE-HAMON
Source Inconnue
Téléversé le 24/01/2019 à 09:11
Publié le 24/01/2019 à 09:50
Mis à jour le 27/05/2021 à 12:43
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 72016_PLU_20171020
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1031e308f84e7bd3679d4db00638f348
Producteur Communauté de communes de Sablé-sur-Sarthe Hôtel de Ville Place Raphaël-Elizé BP 185 72305 Sablé-sur-Sarthe Cedex
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 72016 AUVERS-LE-HAMON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.