172014607_AC1_065_20260827

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - HAUTES-PYRENEES - 172014607"


Informations

Nom du document 172014607_SUP_65_AC1
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie AC1 - HAUTES-PYRENEES - 172014607
Maillage 65 HAUTES-PYRENEES
Source Alimentation automatique ATOM
Téléversé le 27/08/2026 à 04:02
Mis à jour le 25/09/2026 à 02:27
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 87
Nom de l'archive 172014607_AC1_065_20260827
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-103964f29f2aba0cfd313c1cc0967b67
Producteur Ministère de la culture
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.