63196_PLU_20140912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMONS"


Informations

Nom du document DU_63196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIMONS
Maillage 63196 LIMONS
Source Inconnue
Téléversé le 09/02/2017 à 12:22
Publié le 10/02/2017 à 13:59
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63196_PLU_20140912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-104fdd46b8ed657d39f0f55e28aa6f7e
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIMONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [3.4104235911920053,45.95394454381744,3.478063638115051,46.003016451321216]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/07/2013
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63196_procedure_20140912.pdf Procédure
63196_rapport_20140912.pdf Rapport
63196_padd_20140912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63196_prescription_surf_05_20140912.pdf Emplacement réservé
63196_reglement_20140912.pdf Règlement écrit
63196_reglement_graphique_20140912.pdf Règlement graphique
63196_annexes_sanitaires_20140912.pdf Annexes sanitaires
63196_AP_etude_incidence_n2000_20140912.pdf AP etude incidence n2000
63196_info_surf_19_20140912.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63196_info_surf_19_aep_20140912.pdf Info surf 19 aep
63196_info_surf_19_eu_20140912.pdf Info surf 19 eu
63196_info_surf_argile_20140912.pdf Info surf argile
63196_info_surf_cavite_20140912.pdf Info surf cavite
63196_info_surf_mvt_terrain_20140912.pdf Info surf mvt terrain
63196_liste_sup_20140912.pdf Liste sup
63196_liste_sup_Maj_20140912.pdf Liste sup Maj
63196_plan_sup_20140912.pdf Plan sup
63196_orientations_amenagement_1_20140912.pdf OAP 1
63196_orientations_amenagement_2_20140912.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63196 LIMONS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.