14666_PLU_20171214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANNERVILLE"


Informations

Nom du document DU_14666
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANNERVILLE
Maillage 14666 SANNERVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 15/06/2018 à 14:24
Publié le 15/06/2018 à 14:47
Mis à jour le 13/02/2024 à 09:40
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 14666_PLU_20171214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1067b9850e29c04dd813f8d389b18b3c
Producteur Caen la Mer
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANNERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.2561505942388769,49.1737378129359,-0.1962712653879913,49.198505100675774]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
PLU Sannerville http://www.caenlamer.fr/sites/default/files/documents/sannerville_plu_approuve_14_decembre_2017_0.zip (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caen la Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Caen la Mer
Téléphone : 02.31.39.40.00
Courriel : caenlamer@agglo-caen.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.