43153_PLU_20140306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SALOMON"


Informations

Nom du document DU_43153
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-SALOMON
Maillage 43153 PONT-SALOMON
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2023 à 08:56
Publié le 24/12/2024 à 09:19
Mis à jour le 24/12/2024 à 09:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 43153_PLU_20140306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-107fe9a393929966f94c26f11a1fcdff
Producteur Mairie de Pont-Salomon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-SALOMON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43153
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2221609,45.314233,4.2710924,45.3553594]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43153_procedure_20140306.pdf Procédure
43153_rapport_20140306.pdf Rapport
43153_padd_20140306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43153_prescription_surf_02_00_20140306.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
43153_prescription_surf_05_00_20140306.pdf Emplacement réservé
43153_reglement_20140306.pdf Règlement écrit
43153_reglement_graphique_20140306.pdf Règlement graphique
43153_info_lin_19_01_1_20140306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43153_info_lin_19_01_2_20140306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43153_info_lin_19_01_3_20140306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
43153_info_surf_19_01_20140306.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
43153_liste_annexes_20140306.pdf Liste annexes
43153_liste_sup_20140306.pdf Liste sup
43153_plan_sup_20140306.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pont-Salomon
Téléphone : 04 77 35 51 25
Courriel : secretariat.pontsalomon.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 35 51 25
Courriel : secretariat.pontsalomon.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.