88495_PLU_20220926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUDEVILLE"


Informations

Nom du document DU_88495
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUDEVILLE
Maillage 88495 VAUDEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2022 à 15:48
Publié le 07/11/2022 à 16:10
Mis à jour le 07/11/2022 à 16:11
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88495_PLU_20220926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-10a78abbc4992012458bee5466581200
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUDEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88495
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/11/2022.
Emprise [6.5243813,48.2164247,6.5530087,48.240165]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88495_procedure_20220926.pdf Procédure
88495_rapport_01_20130402.pdf Partie 01
88495_rapport_02_20220926.pdf Partie 02
88495_padd_20130402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88495_prescription_surf_05_00_20130402.pdf Emplacement réservé
88495_reglement_20220926.pdf Règlement écrit
88495_reglement_graphique_01_20130402.pdf Règlement graphique 01
88495_reglement_graphique_02_20220926.pdf Règlement graphique 02
88495_info_surf_08_00_01_20220926.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (01)
88495_info_surf_08_00_02_20220926.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (02)
88495_info_surf_19_01_20130402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88495_liste_sup_20220629.pdf Liste sup
88495_sup_20220629.pdf Sup
88495_orientations_amenagement_20130402.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.