77146_PLU_20250526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROISSY-BEAUBOURG"


Informations

Nom du document DU_77146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROISSY-BEAUBOURG
Maillage 77146 CROISSY-BEAUBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2025 à 09:25
Publié le 01/07/2025 à 10:02
Mis à jour le 01/07/2025 à 10:02
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77146_PLU_20250526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-10b5779033cdf1249f2790af41a5bcda
Producteur Service urbanisme de la commune de Croissy-Beaubourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CROISSY-BEAUBOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77146
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6253146,48.8002843,2.6895744,48.832456]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77146_procedure_20250526.pdf Procédure
77146_rapport_1_20250526.pdf Partie 1
77146_rapport_2_20250526.pdf Partie 2
77146_padd_20250526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77146_reglement_20250526.pdf Règlement écrit
77146_reglement_graphique_20250526.pdf Règlement graphique
77146_annexe_20250526.pdf Annexe
77146_arrete_pref_servitude_canalisation_gaz_hautes_caracteristiques_20250526.pdf Arrete pref servitude canalisation gaz hautes caracteristiques
77146_deliberation_DPU_20250526.pdf Deliberation DPU
77146_plan_PEB_20250526.pdf Plan PEB
77146_plan_SUP_1_20250526.pdf Plan SUP 1
77146_plan_SUP_2_20250526.pdf Plan SUP 2
77146_plan_SUP_3_20250526.pdf Plan SUP 3
77146_plan_dpu_20250526.pdf Plan dpu
77146_plan_general_assainissement_20250526.pdf Plan general assainissement
77146_plan_reseau_assainissement_20250526.pdf Plan reseau assainissement
77146_plan_reseau_eau_potable_20250526.pdf Plan reseau eau potable
77146_plan_voies_bruyantes_20250526.pdf Plan voies bruyantes
77146_orientations_amenagement_20250526.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service urbanisme de la commune de Croissy-Beaubourg
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@croissy-beaubourg.f
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urba@croissy-beaubourg.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.