34096_PLU_20210412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FAUGERES"


Informations

Nom du document DU_34096
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FAUGERES
Maillage 34096 FAUGERES
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2021 à 11:53
Publié le 04/10/2021 à 14:04
Mis à jour le 04/10/2021 à 14:04
Statut
Version 7
Nom de l'archive 34096_PLU_20210412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-10b90ee12d2d0808abc0444c65505e38
Producteur Communauté de communes Les Avant-Monts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAUGERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34096
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/10/2021.
Emprise [3.1317798,43.5361871,3.216458,43.5965007]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34096_procedure_20210412.pdf Procédure
34096_rapport_1_20210412.pdf Partie 1
34096_rapport_2_20210412.pdf Partie 2
34096_rapport_3_20210412.pdf Partie 3
34096_rapport_4_20210412.pdf Partie 4
34096_rapport_5_20210412.pdf Partie 5
34096_rapport_6_20210412.pdf Partie 6
34096_rapport_7_20210412.pdf Partie 7
34096_rapport_8_20210412.pdf Partie 8
34096_rapport_9_20210412.pdf Partie 9
34096_padd_20210412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34096_prescription_surf_05_20210412.pdf Emplacement réservé
34096_reglement_20210412.pdf Règlement écrit
34096_reglement_graphique_1_20210412.pdf Règlement graphique 1
34096_reglement_graphique_2_20210412.pdf Règlement graphique 2
34096_reglement_graphique_3_20210412.pdf Règlement graphique 3
34096_info_surf_04_00_1_20210412.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
34096_info_surf_04_00_2_20210412.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
34096_info_surf_19_01_1_20210412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34096_info_surf_19_01_2_20210412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34096_info_surf_19_01_3_20210412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34096_info_surf_19_01_4_20210412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
34096_info_surf_19_01_5_20210412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
34096_info_surf_19_01_6_20210412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
34096_info_surf_19_01_7_20210412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
34096_info_surf_19_01_8_20210412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
34096_info_surf_19_01_9_20210412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
34096_info_surf_99_00_1_20210412.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34096_info_surf_99_00_2_20210412.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34096_info_surf_99_00_3_20210412.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34096_liste_sup_20210412.pdf Liste sup
34096_plan_sup_20210412.pdf Plan sup
34096_orientations_amenagement_20210412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Les Avant-Monts
Téléphone : Aucun
Courriel : maya.rajaut@avant-monts.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maya.rajaut@avant-monts.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.