38037_PLU_20191218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEGARDE-POUSSIEU"


Informations

Nom du document DU_38037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEGARDE-POUSSIEU
Maillage 38037 BELLEGARDE-POUSSIEU
Source Inconnue
Téléversé le 03/02/2020 à 17:48
Publié le 04/02/2020 à 13:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38037_PLU_20191218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-10b917aa77bb36e3da3880a0fa8360d8
Producteur FOLIA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLEGARDE-POUSSIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.926729667359698,45.34101092814028,4.973443588174859,45.40982033334947]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38037_alea_naturel_99_00_20191218.pdf Alea naturel 99 00
38037_annexes_sanitaires_20191218.pdf Annexes sanitaires
38037_liste_sup_20191218.pdf Liste sup
38037_orientations_amenagement_20191218.pdf OAP
38037_padd_20191218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38037_plan_sup_20191218.pdf Plan sup
38037_procedure_20191218.pdf Procédure
38037_rapport_20191218.pdf Rapport
38037_reglement_20191218.pdf Règlement écrit
38037_reglement_graphique_20191218.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : FOLIA
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.courant@folia-up.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stephanie.courant@folia-up.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.