200071678_SCOT_20251022

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS"


Informations

Nom du document scot_200071678
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS
Maillage scot_200071678 SCOT DE L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 12:24
Publié le 11/03/2026 à 17:09
Mis à jour le 11/03/2026 à 17:09
Statut Publié
Version 18
Nom de l'archive 200071678_SCOT_20251022
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-10ce7636a7b43238da0c968f9073dad7
Producteur Agglomération du Choletais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de L'AGGLOMERATION DU CHOLETAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200071678
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-1.0463211,46.968902,-0.3108999,47.223444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200071678_procedure_20251022.pdf Procédure
200071678_doo_20251022.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200071678_padd_20251022.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200071678_rapport_20251022.pdf Rapport
20251022_Annexe_Deliberation.pdf Annexe
20251022_Notice_Modification_Scot_2.pdf Notice Modification Scot
20251022_SCoT_AdC_1_RP_7_Enveloppes_urbaines_Octobre_2025.pdf SCoT AdC 1 RP 7 Enveloppes urbaines Octobre

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglomération du Choletais
Téléphone : Aucun
Courriel : vsarelot-fouquet@choletagglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agglomération du Choletais
Téléphone : Aucun
Courriel : darnaud@choletagglomeration.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.