04217_PLU_20100402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOARD"



Informations

Nom du document DU_04217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THOARD
Maillage 04217 THOARD
Source Inconnue
Téléversé le 09/02/2017 à 17:57
Publié le 23/02/2017 à 14:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04217_PLU_20100402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-10d23a2d8a6861a97b5121c54606c348
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.062374292965438,44.11853936731392,6.189133168836904,44.17954723019911]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04217_procedure_20100402.pdf Procédure
04217_rapport_20080208.pdf Rapport
04217_padd_20080208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04217_prescription_surf_05_20080208.pdf Emplacement réservé
04217_reglement_20100402.pdf Règlement écrit
04217_reglement_graphique_20080208.pdf Règlement graphique
04217_info_lin_eu_20080208.pdf Info lin eu
04217_info_surf_99_defrichement_20080208.pdf Info surf 99 defrichement
04217_info_surf__99_recommandation_20080208.pdf Info surf 99 recommandation
04217_liste_SUP_20080208.pdf Liste SUP
04217_plan_SUP_20080208.pdf Plan SUP
04217_orientations_amenagement_1_20080208.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.thoard@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.thoard@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.