91315_PLU_20160707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ITTEVILLE"


Informations

Nom du document DU_91315
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ITTEVILLE
Maillage 91315 ITTEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2025 à 15:31
Publié le 04/02/2025 à 15:49
Mis à jour le 04/02/2025 à 15:49
Statut
Version 5
Nom de l'archive 91315_PLU_20160707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-10dcffc1648987abb584283819b5608f
Producteur Commune de ITTEVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ITTEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91315
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3078741,48.4901551,2.3722199,48.5385749]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91315_20210414_delib_prescription_REVISION_20160707.pdf 20210414 delib prescription REVISION
91315_20221215_delib_prescription_MEP_20160707.pdf 20221215 delib prescription MEP
91315_procedure_20160707.pdf Procédure
91315_rapport_20160707.pdf Rapport
91315_padd_20160707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91315_reglement_20160707.pdf Règlement écrit
91315_reglement_graphique_20160707.pdf Règlement graphique
91315_plan_sup_20160707.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de ITTEVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-itteville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-itteville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.