21532_PLU_20250117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVRES-EN-PLAINE"


Informations

Nom du document DU_21532
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUVRES-EN-PLAINE
Maillage 21532 ROUVRES-EN-PLAINE
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 16:27
Publié le 26/03/2025 à 16:57
Mis à jour le 26/03/2025 à 16:57
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21532_PLU_20250117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-111248b62f1f8e35fe62f658965cb9a3
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUVRES-EN-PLAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21532
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0984202,47.2150196,5.1776783,47.2627403]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21532_procedure_20250117.pdf Procédure
21532_rapport_20250117.pdf Rapport
21532_padd_20250117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21532_prescription_surf_02_1_20250117.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21532_prescription_surf_02_2_20250117.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21532_reglement_20250117.pdf Règlement écrit
21532_reglement_graphique_20250117.pdf Règlement graphique
21532_info_lin_19_1_20250117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21532_info_lin_19_2_20250117.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21532_info_lin_19_3_20250117.pdf Info lin 19 3
21532_info_surf_04_1_20250117.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21532_info_surf_06_1_20250117.pdf Info surf 06 1
21532_info_surf_99_1_20250117.pdf autre relevant de la loi littoral
21532_info_surf_99_2_20250117.pdf autre relevant de la loi montagne
21532_liste_sup_20250117.pdf Liste sup
21532_plan_sup_20250117.pdf Plan sup
21532_orientations_amenagement_20250117.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairierouvresenplaine@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21532 ROUVRES-EN-PLAINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de ROUVRES-EN-PLAINE a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 17 janvier 2025.

      21532_PLU_MAJ2_20250117  
21532_20250117_arrete_MAJ2_20250117.pdf

La commune de ROUVRES-EN-PLAINE a approuvé une procédure de mise à jour n°2 le 17 janvier 2025.

      21532_PLU_MAJ2_20250117  
21532_20250117_arrete_MAJ2_20250117.pdf