51256_PLU_20240528

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-SUR-AY"


Informations

Nom du document DU_51256
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-SUR-AY
Maillage 51256 FONTAINE-SUR-AY
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2024 à 10:39
Publié le 11/06/2024 à 13:00
Mis à jour le 11/06/2024 à 13:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51256_PLU_20240528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-112853e9d9723e4cee8e6d663b571537
Producteur Mairie de Fontaine-sur-Ay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-SUR-AY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51256
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.045712,49.0667215,4.0840381,49.1163516]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51256_procedure_20240528.pdf Procédure
51256_rapport_20240528.pdf Rapport
51256_padd_20240528.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51256_reglement_20240528.pdf Règlement écrit
51256_reglement_graphique_1_20240528.pdf Règlement graphique 1
51256_reglement_graphique_2_20240528.pdf Règlement graphique 2
51256_annexes_sanitaires_sup_20240528.pdf Annexes sanitaires sup
51256_plan_aep_20240528.pdf Plan aep
51256_plan_assainissement_20240528.pdf Plan assainissement
51256_plan_sup_20240528.pdf Plan sup
51256_orientations_amenagement_20240528.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.