21265_PLU_20241007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FIXIN"



Informations

Nom du document DU_21265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FIXIN
Maillage 21265 FIXIN
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2024 à 13:47
Publié le 21/10/2024 à 14:24
Mis à jour le 21/10/2024 à 14:24
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21265_PLU_20241007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1135fa5fd1c8bd22a6e1bc717a652a51
Producteur mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FIXIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21265
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9039626,47.2358775,5.0226869,47.2607601]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21265_procedure_20241007.pdf Procédure
21265_rapport_20241007.pdf Rapport
21265_padd_20241007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21265_prescription_surf_05_00_20241007.pdf Emplacement réservé
21265_prescription_surf_07_00_20241007.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
21265_reglement_20241007.pdf Règlement écrit
21265_reglement_graphique_20241007.pdf Règlement graphique
21265_info_lin_19_01_1_20241007.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21265_info_lin_19_01_2_20241007.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21265_info_pct_99_00_1_20241007.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21265_info_pct_99_00_2_20241007.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21265_info_surf_14_00_20241007.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21265_info_surf_17_00_20241007.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21265_info_surf_99_00_1_20241007.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21265_info_surf_99_00_2_20241007.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21265_info_surf_99_00_3_20241007.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
21265_liste_sup_20241007.pdf Liste sup
21265_plan_sup_20241007.pdf Plan sup
21265_orientations_amenagement_20241007.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedefixin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.