58217_PLU_20231010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUSSEAUX"



Informations

Nom du document DU_58217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUSSEAUX
Maillage 58217 POUSSEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2024 à 11:18
Publié le 17/01/2024 à 11:33
Mis à jour le 17/01/2024 à 11:33
Statut
Version 16
Nom de l'archive 58217_PLU_20231010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1171a37a47fe8b7d9dcd7b8f814798a9
Producteur Communauté de communes du Haut Nivernais-Val d'Yonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUSSEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58217
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5083692,47.4732659,3.5809168,47.5212833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58217_procedure_20231010.pdf Procédure
58217_rapport_1_20231010.pdf Partie 1
58217_rapport_2_20231010.pdf Partie 2
58217_rapport_3_20231010.pdf Partie 3
58217_PADD_20231010.pdf PADD
58217_reglement_20231010.pdf Règlement écrit
58217_reglement_graphique_20231010.pdf Règlement graphique
58217_info_surf_99_00_1_20231010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
58217_info_surf_99_00_2_20231010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
58217_info_surf_99_00_3_20231010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
58217_info_surf_99_00_4_20231010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
58217_info_surf_99_00_5_20231010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
58217_info_surf_99_00_6_20231010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
58217_info_surf_99_00_7_20231010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
58217_info_surf_99_00_8_20231010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
58217_info_surf_99_00_9_20231010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
58217_plan_sup_1_20231010.pdf Plan sup 1
58217_plan_sup_2_20231010.pdf Plan sup 2
58217_orientations_amenagement_20231010.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Haut Nivernais-Val d'Yonne
Téléphone : Aucun
Courriel : cchnvy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cchnvy@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.