28163_CC_20100221

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FRESNAY-LE-GILMERT"


Informations

Nom du document DU_28163
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FRESNAY-LE-GILMERT
Maillage 28163 FRESNAY-LE-GILMERT
Source Inconnue
Téléversé le 04/11/2016 à 09:35
Publié le 04/11/2016 à 09:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28163_CC_20100221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-11784caf8724f48ea93a544c4bca7679
Producteur Mairie de Fresnay-le-Gilmert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRESNAY-LE-GILMERT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4002893637531033,48.497360611006634,1.4389814600710569,48.52871181714822]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28163_procedure_20100221.pdf Procédure
28163_rapport_20121221.pdf Rapport
28163_annexes_documentaires_20100221.pdf Annexes documentaires
28163_contraintes_20100221.pdf Contraintes
28163_notice_technique_20100221.pdf Notice technique
28163_plan_AEP_20100221.pdf Plan AEP
28163_plan_ASS_20100221.pdf Plan ASS
28163_plan_contraintes_20100221.pdf Plan contraintes
28163_plan_servitudes_20100221.pdf Plan servitudes
28163_servitudes_20100221.pdf Servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fresnay-le-Gilmert
Téléphone : Aucun
Courriel : fresnay-le-gilmert.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fresnay-le-gilmert.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.