243801024_PLUi_20250124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU MASSIF DU VERCORS"


Informations

Nom du document DU_243801024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU MASSIF DU VERCORS
Maillage 243801024 PLUI DU MASSIF DU VERCORS
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 12:56
Publié le 11/03/2025 à 13:59
Mis à jour le 11/03/2025 à 13:59
Statut
Version 10
Nom de l'archive 243801024_PLUi_20250124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-11937e8f0750f3848fe3b279eaee802f
Producteur Communauté de communes du massif du Vercors

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU MASSIF DU VERCORS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243801024
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4644846,44.9678929,5.6581193,45.2440615]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
243801024_procedure_20250124.pdf Procédure
243801024_rapport_1_20250124.pdf Partie 1
243801024_rapport_2_20250124.pdf Partie 2
243801024_rapport_3_20250124.pdf Partie 3
243801024_rapport_4_20250124.pdf Partie 4
243801024_rapport_5_20250124.pdf Partie 5
243801024_rapport_6_20250124.pdf Partie 6
243801024_rapport_7_20250124.pdf Partie 7
243801024_padd_20250124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
243801024_prescription_surf_05_01_20250124.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
243801024_reglement_20250124.pdf Règlement écrit
243801024_reglement_graphique_1_20250124.pdf Règlement graphique 1
243801024_reglement_graphique_2_20250124.pdf Règlement graphique 2
243801024_info_surf_16_00_20250124.pdf Site archéologique
243801024_info_surf_19_01_01_20250124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
243801024_info_surf_19_01_02_20250124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
243801024_info_surf_20_00_20250124.pdf Règlement local de publicité
243801024_info_surf_37_00_20250124.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
243801024_info_surf_99_00_01_20250124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
243801024_info_surf_99_00_02_20250124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
243801024_info_surf_99_00_03_20250124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
243801024_liste_annexes_20250124.pdf Liste annexes
243801024_liste_sup_20250124.pdf Liste sup
243801024_plan_sup_20250124.pdf Plan sup
243801024_orientations_amenagement_1_20250124.pdf OAP 1
243801024_orientations_amenagement_2_20250124.pdf OAP 2
243801024_POA_20250124.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du massif du Vercors
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-massifduvercors@vercors.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cc-massifduvercors@vercors.org

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.