66231_PLU_20140707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VINGRAU"


Informations

Nom du document DU_66231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VINGRAU
Maillage 66231 VINGRAU
Source Inconnue
Téléversé le 29/01/2020 à 14:23
Publié le 30/01/2020 à 10:27
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 66231_PLU_20140707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-119b5f918e9c9267bc49ba3ffb964f18
Producteur Perpignan méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VINGRAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.754609321944502,42.818951384113824,2.8264392746454954,42.89954699711865]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66231_EP_Etat_Final_20140707.pdf EP Etat Final
66231_EP_Etat_Initial_20140707.pdf EP Etat Initial
66231_EU_Etat_Final_20140707.pdf EU Etat Final
66231_EU_Etat_initial_20140707.pdf EU Etat initial
66231_PADD_20140707.pdf PADD
66231_SUP_20140707.pdf SUP
66231_annexes_sanitaires_20140707.pdf Annexes sanitaires
66231_archeo_16_20140707.pdf Archeo 16
66231_incidenceNatura2000_20140707.pdf IncidenceNatura2000
66231_liste_SUP_20140707.pdf Liste SUP
66231_nuancier_20140707.pdf Nuancier
66231_orientations_20140707.pdf Orientations
66231_prescription_pct_07_20140707.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66231_prescription_pct_16_20140707.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
66231_prescription_surf_05_20140707.pdf Emplacement réservé
66231_procedure_20140707.pdf Procédure
66231_rapport_20140707.pdf Rapport
66231_reglement_20140707.pdf Règlement écrit
66231_reglement_graphique_20140707.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.