57018_PLU_20230125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMELECOURT"


Informations

Nom du document DU_57018
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMELECOURT
Maillage 57018 AMELECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2023 à 09:28
Publié le 28/03/2023 à 09:54
Mis à jour le 28/03/2023 à 09:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57018_PLU_20230125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-11a06c280fdbe7cc35d61e112ad825e5
Producteur ESTERR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMELECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57018
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.4574991,48.8217555,6.5201066,48.8564012]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57018_procedure_20230125.pdf Procédure
57018_rapport_20151221.pdf Rapport
57018_rapport_20230125.pdf Rapport
57018_padd_20151221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57018_reglement_20230125.pdf Règlement écrit
57018_reglement_graphique_20151221.pdf Règlement graphique
57018_annexes_20151221.pdf Annexes
57018_sup_20151221.pdf Sup
57018_orientations_amenagement_20151221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ESTERR
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.