27104_PLU_20170817

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-BEAUDOUIN"



Informations

Nom du document DU_27104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURG-BEAUDOUIN
Maillage 27104 BOURG-BEAUDOUIN
Source Inconnue
Téléversé le 14/12/2017 à 15:04
Publié le 09/02/2018 à 12:03
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27104_PLU_20170817
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-11a84843015e918e71749cc38a37f710
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURG-BEAUDOUIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.285121942678488,49.3677592183941,1.326423416463357,49.396429124406914]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27104_annexes_sanitaires_20170817.pdf Annexes sanitaires
27104_orientations_amenagement_1_20170817.pdf OAP 1
27104_padd_20170817.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27104_plan_aep_20170817.pdf Plan aep
27104_plan_cs_20170817.pdf Plan cs
27104_plan_er_1000_20170817.pdf Plan er 1000
27104_plan_sup_20170817.pdf Plan sup
27104_plan_zonage_2000_20170817.pdf Plan zonage 2000
27104_rapport_20170817.pdf Rapport
27104_reglement_20170817.pdf Règlement écrit
27104_reglement_graphique_20170817.pdf Règlement graphique
27104_sup_20170817.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bourgbeaudouin@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bourgbeaudouin@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.