37282_PLU_20170608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YZEURES-SUR-CREUSE"



Informations

Nom du document DU_37282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YZEURES-SUR-CREUSE
Maillage 37282 YZEURES-SUR-CREUSE
Source Inconnue
Téléversé le 15/06/2018 à 11:26
Publié le 15/06/2018 à 11:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 37282_PLU_20170608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-11ad7a3bc644a233310653b62c794ec6
Producteur mairie d'YZEURES-SUR-CREUSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'YZEURES-SUR-CREUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.8098955679995262,46.748684378482324,0.9445422208743874,46.82633690873047]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37282_info_lin_19_aep_20140311.pdf Info lin 19 aep
37282_info_surf_04_20140311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37282_info_surf_19_20140311.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37282_info_surf_19_eu_20140311.pdf Info surf 19 eu
37282_info_surf_99_20140311.pdf Autre
37282_liste_SUP_20140311.pdf.pdf Liste SUP
37282_orientations_amenagement_20170608.pdf OAP
37282_padd_20140311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37282_plan_SUP_20140311.pdf Plan SUP
37282_prescription_surf_05_20170608.pdf Emplacement réservé
37282_prescription_surf_99_20140311.pdf Autre
37282_procedure_20170608.pdf Procédure
37282_rapport_20170608.pdf Rapport
37282_reglement_20170608.pdf Règlement écrit
37282_reglement_graphique_20170608.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie d'YZEURES-SUR-CREUSE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@yzeuressurcreuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@yzeuressurcreuse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.