72244_PLU_20150123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRECIGNE"


Informations

Nom du document DU_72244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRECIGNE
Maillage 72244 PRECIGNE
Source Inconnue
Téléversé le 12/04/2017 à 15:21
Publié le 12/04/2017 à 18:00
Mis à jour le 27/05/2021 à 11:52
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 72244_PLU_20150123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-11eecc21d3bf5e49a307ee63301296cb
Producteur Communauté de communes de Sablé-sur-Sarthe Hôtel de Ville Place Raphaël-Elizé BP 185 72305 Sablé-sur-Sarthe Cedex
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.