21289_CC_20201123

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FUSSEY"



Informations

Nom du document DU_21289
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FUSSEY
Maillage 21289 FUSSEY
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2021 à 09:08
Publié le 08/02/2021 à 10:21
Mis à jour le 08/02/2021 à 10:21
Statut
Version 2
Nom de l'archive 21289_CC_20201123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-120e7b2d950213ffca6e8f8c1a5a482f
Producteur Mairie de Fussey - Place de la Mairie - 21700 - FUSSEY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FUSSEY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/02/2021.
Emprise [4.7904575,47.1142095,4.8483521,47.1493546]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21289_procedure_20201123.pdf Procédure
21289_rapport_1_20201123.pdf Partie 1
21289_info_surf_19_01_20201123.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21289_info_surf_19_02_20201123.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21289_info_surf_19_03_20201123.pdf Info surf 19 03
21289_info_surf_19_04_20201123.pdf Info surf 19 04
21289_info_surf_19_05_20201123.pdf Info surf 19 05
21289_liste_annexes_20201123.pdf Liste annexes
21289_liste_sup_20201123.pdf Liste sup
21289_plan_sup_20201123.pdf Plan sup
21289_sectorisation_graphique_20201123.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fussey - Place de la Mairie - 21700 - FUSSEY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fussey@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fussey@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.