01348_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE"


Informations

Nom du document DU_01348
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Maillage 01348 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 16:39
Publié le 09/03/2026 à 17:25
Mis à jour le 09/03/2026 à 17:25
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 01348_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-123f7f489ec4ee855d2cbea121d50590
Producteur Mairie de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01348
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [4.7798377,46.1552752,4.8661281,46.219908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01348_procedure_20260226.pdf Procédure
01348_rapport_20260226.pdf Rapport
01348_padd_20260226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01348_prescription_surf_05_00_20260226.pdf Emplacement réservé
01348_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
01348_reglement_graphique_1_20260226.pdf Règlement graphique 1
01348_reglement_graphique_2_20260226.pdf Règlement graphique 2
01348_reglement_graphique_3_20260226.pdf Règlement graphique 3
01348_info_lin_19_00_1_20260226.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (1)
01348_info_lin_19_00_2_20260226.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (2)
01348_info_lin_19_00_3_20260226.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (3)
01348_info_lin_19_00_4_20260226.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (4)
01348_info_surf_08_00_20260226.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01348_info_surf_14_00_20260226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01348_info_surf_19_00_1_20260226.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (1)
01348_info_surf_19_00_2_20260226.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (2)
01348_info_surf_19_00_3_20260226.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (3)
01348_info_surf_19_00_4_20260226.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (4)
01348_info_surf_99_00_20260226.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01348_liste_sup_20260226.pdf Liste sup
01348_plan_sup_20260226.pdf Plan sup
01348_orientations_amenagement_20260226.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-didier-chalaronne.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-didier-chalaronne.org


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01348 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.