82132_PLU_20230404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTRICOUX"



Informations

Nom du document DU_82132
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTRICOUX
Maillage 82132 MONTRICOUX
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2024 à 09:42
Publié le 15/02/2024 à 10:36
Mis à jour le 15/02/2024 à 10:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 82132_PLU_20230404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-125b14ad76770a7ff0ef5818ae1fb152
Producteur Mairie de Montricoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTRICOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82132
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5809688,44.0730286,1.6628086,44.1386761]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82132_procedure_20230404.pdf Procédure du document d'urbanisme
82132_rapport_1_20230404.pdf Rapport de présentation du PLU
82132_rapport_2_20230404.pdf Additif au Rapport de présentation - Révision Simplifiée 1
82132_rapport_3_20230404.pdf Additif au Rapport de présentation - Révision Simplifiée 2
82132_rapport_4_20230404.pdf Additif au Rapport de présentation - Modification 1
82132_rapport_5_20230404.pdf Additif au Rapport de présentation - Modification 2
82132_rapport_6_20230404.pdf Additif au Rapport de présentation - Modification 3
82132_rapport_7_20230404.pdf Additif au Rapport de présentation - Révision Allégée 1
82132_padd_20230404.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
82132_prescription_pct_07_00_20230404.pdf Éléments protégés
82132_prescription_pct_16_01_20230404.pdf Bâtiments susceptible de changer de destination en zone A ou N
82132_prescription_surf_05_00_20230404.pdf Emplacements réservés
82132_reglement_20230404.pdf Règlement de zonage
82132_reglement_graphique_1_20230404.pdf Plan de zonage Nord
82132_reglement_graphique_2_20230404.pdf Plan de zonage Sud
82132_reglement_graphique_3_20230404.pdf Plan de zonage Village
82132_assainissement_20230404.pdf Schéma d'assainissement communal
82132_info_surf_04_00_20230404.pdf Plan du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU)
82132_info_surf_10_00_20230404.pdf Plan du périmètre de la carrière et des boisements aidés
82132_liste_annexes_20230404.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
82132_liste_sup_20230404.pdf Liste des servitudes
82132_notice_dechets_20230404.pdf Notice de présentation du traitement des déchets
82132_plan_aep_1_20230404.pdf Plan du réseau d'eau potable Nord
82132_plan_aep_2_20230404.pdf Plan du réseau d'eau potable Sud
82132_plan_irrigation_20230404.pdf Plan du réseau d'irrigation
82132_plan_sup_1_20230404.pdf Plan des servitudes Nord
82132_plan_sup_2_20230404.pdf Plan des servitudes Sud
82132_plan_sup_3_20230404.pdf Arrêté et plan de la servitude AC4 (SPR)
82132_simul_grp_scolaire_20230404.pdf Simulation de l'agrandissement du groupescolaire
82132_site_archeo_20230404.pdf Sites archéologiques
82132_orientations_amenagement_20230404.pdf Orientations d'aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.