68168_PLU_20210802

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de KNOERINGUE"



Informations

Nom du document DU_68168
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de KNOERINGUE
Maillage 68168 KNOERINGUE
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2021 à 11:42
Publié le 15/09/2021 à 15:33
Mis à jour le 15/09/2021 à 15:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68168_PLU_20210802
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12690d1abc1d9abc36f0466358b774bb
Producteur Mairie de Knoeringue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KNOERINGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68168
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/09/2021.
Emprise [7.3769752,47.5523989,7.4230769,47.5773586]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68168_procedure_20210802.pdf Procédure
68168_rapport_1_20210802.pdf Partie 1
68168_rapport_2_20210802.pdf Partie 2
68168_rapport_3_20210802.pdf Partie 3
68168_padd_20210802.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68168_reglement_20210802.pdf Règlement écrit
68168_reglement_graphique_1_20210802.pdf Règlement graphique 1
68168_reglement_graphique_2_20210802.pdf Règlement graphique 2
68168_1_info_lin_19_01_plan_aep_20210802.pdf 1 info lin 19 01 plan aep
68168_2_info_lin_19_01_annexe_aep_20210802.pdf 2 info lin 19 01 annexe aep
68168_3_info_lin_19_01_plan_ass_20210802.pdf 3 info lin 19 01 plan ass
68168_4_info_lin_19_01_annexe_ass_20210802.pdf 4 info lin 19 01 annexe ass
68168_5_plan_sup_20210802.pdf 5 plan sup
68168_6_info_surf_99_00_expertise_zones_humides_20210802.pdf 6 info surf 99 00 expertise zones humides
68168_orientations_amenagement_18_06_20210802.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Knoeringue
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@knoeringue.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@knoeringue.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.