67172_PLU_20191213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRIESHEIM-PRES-MOLSHEIM"



Informations

Nom du document DU_67172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRIESHEIM-PRES-MOLSHEIM
Maillage 67172 GRIESHEIM-PRES-MOLSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2022 à 08:37
Publié le 29/11/2022 à 10:42
Mis à jour le 29/11/2022 à 10:42
Statut
Version 5
Nom de l'archive 67172_PLU_20191213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12698d5bb8b9e934adf7daff50eef625
Producteur OTE Ingénierie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRIESHEIM-PRES-MOLSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67172
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/11/2022.
Emprise [7.5108878,48.4929004,7.5557958,48.5114679]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67172_procedure_20191213.pdf Procédure
67172_rapport_20191213.pdf Rapport
67172_padd_20191213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67172_reglement_20191213.pdf Règlement écrit
67172_reglement_graphique_1_20191213.pdf Règlement graphique 1
67172_reglement_graphique_2_20191213.pdf Règlement graphique 2
67172_info_lin_19_01_aep_20191213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
67172_info_lin_19_01_ass_20191213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
67172_info_surf_04_00_dpu_20191213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (dpu)
67172_info_surf_14_00_acou_20191213.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (acou)
67172_info_surf_17_00_plomb_20191213.pdf Zone à risque d'exposition au plomb (plomb)
67172_info_surf_99_00_pa_20191213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (pa)
67172_info_surf_99_00_zi_20191213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (zi)
67172_liste_SUP_20191213.pdf Liste SUP
67172_notice_om_20191213.pdf Notice om
67172_plan_SUP_20191213.pdf Plan SUP
67172_orientations_amenagement_18_06_20191213.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : OTE Ingénierie
Téléphone : Aucun
Courriel : stephane.moisy@ote.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stephane.moisy@ote.fr


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Procédures en cours

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