60022_PLU_20230628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de APREMONT"



Informations

Nom du document DU_60022
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de APREMONT
Maillage 60022 APREMONT
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2023 à 14:13
Publié le 04/07/2023 à 15:01
Mis à jour le 04/07/2023 à 15:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60022_PLU_20230628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-128943bdcaf9c8f07b93490828802e5f
Producteur Urbassistance

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'APREMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60022
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4727055,49.2104846,2.5475109,49.2558606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60022_procedure_20230628.pdf Procédure
60022_rapport_1_20230628.pdf Partie 1
60022_rapport_2_20230628.pdf Partie 2
60022_padd_20230628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60022_prescription_lin_07_00_20230628.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
60022_prescription_surf_05_00_20230628.pdf Emplacement réservé
60022_reglement_20230628.pdf Règlement écrit
60022_reglement_graphique_1_20230628.pdf Règlement graphique 1
60022_reglement_graphique_2_20230628.pdf Règlement graphique 2
60022_info_lin_19_01_1_20230628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60022_info_lin_19_01_2_20230628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60022_info_lin_19_01_3_20230628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60022_info_lin_19_01_4_20230628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
60022_info_lin_19_01_5_20230628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
60022_info_lin_19_01_6_20230628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
60022_info_lin_99_00_1_20230628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60022_info_lin_99_00_2_20230628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60022_info_surf_99_00_1_20230628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60022_info_surf_99_00_2_20230628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60022_info_surf_99_00_3_20230628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
60022_info_surf_99_00_4_20230628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
60022_info_surf_99_00_5_20230628.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
60022_liste_sup_20230628.pdf Liste sup
60022_orientations_amenagement_1_20230628.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urbassistance
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.baumann@urbassistance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cyril.baumann@urbassistance.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.