85116_PLU_20170123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA JONCHERE"


Informations

Nom du document DU_85116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA JONCHERE
Maillage 85116 LA JONCHERE
Source Inconnue
Téléversé le 02/07/2019 à 09:09
Publié le 02/07/2019 à 11:37
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 85116_PLU_20170123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1294927e8ea52d8500caf095d0cf7331
Producteur Mairie de La Jonchère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA JONCHERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.4161993978206595,46.41869089205182,-1.349614616128694,46.45403967233606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85116_dechet_20170123.pdf Dechet
85116_info_lin_19_aep_20170123.pdf Info lin 19 aep
85116_info_lin_19_ep_20170123.pdf Info lin 19 ep
85116_info_lin_19_eu_20170123.pdf Info lin 19 eu
85116_info_surf_18_zones_humides_20170123.pdf Info surf 18 zones humides
85116_info_surf_26_lotissement_20170123.pdf Info surf 26 lotissement
85116_info_surf_32_TA_20170123.pdf Info surf 32 TA
85116_liste_SUP_20170123.pdf Liste SUP
85116_orientations_amenagement_20170123.pdf OAP
85116_padd_20170123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85116_plan_SUP_20170123.pdf Plan SUP
85116_rapport_20170123.pdf Rapport
85116_reglement_20170123.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Jonchère
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielegivre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielegivre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.