253003297_SCOT_20191210

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD DU GARD"


Informations

Nom du document scot_253003297
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD DU GARD
Maillage scot_253003297 SCOT SUD DU GARD
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2021 à 17:38
Publié le 26/05/2021 à 18:12
Mis à jour le 26/05/2021 à 18:12
Statut
Version 3
Nom de l'archive 253003297_SCOT_20191210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-129ab8e7a65b6da9bd73265cd23028fc
Producteur syndicat mixte du scot sud gard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT SUD DU GARD. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 253003297
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/05/2021.
Emprise [4.0013408,43.4601854,4.6667917,43.9902093]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
253003297_procedure_20191210.pdf Procédure
253003297_doo_20191210.pdf Document d'orientation et d'objectifs
253003297_padd_20191210.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
253003297_rapport_10_20191210.pdf Partie 10
253003297_rapport_11_20191210.pdf Partie 11
253003297_rapport_12_20191210.pdf Partie 12
253003297_rapport_1_20191210.pdf Partie 1
253003297_rapport_20191210.pdf Rapport
253003297_rapport_2_20191210.pdf Partie 2
253003297_rapport_3_20191210.pdf Partie 3
253003297_rapport_4_20191210.pdf Partie 4
253003297_rapport_5_20191210.pdf Partie 5
253003297_rapport_7_20191210.pdf Partie 7
253003297_rapport_8_20191210.pdf Partie 8
253003297_rapport_9_20191210.pdf Partie 9
253003297_daac_20191210.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : syndicat mixte du scot sud gard
Téléphone : Aucun
Courriel : scotsudgard@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : scotsudgard@gmail.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.