22232_PLU_20101119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOURHAN"


Informations

Nom du document DU_22232
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOURHAN
Maillage 22232 PLOURHAN
Source Inconnue
Téléversé le 29/11/2018 à 15:33
Publié le 30/11/2018 à 14:37
Mis à jour le 11/03/2020 à 12:26
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 22232_PLU_20101119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-12a5b49cc5af918a3b515ebbbd482d2a
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.