02231_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUVRON-ET-AUMENCOURT"



Informations

Nom du document DU_02231
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUVRON-ET-AUMENCOURT
Maillage 02231 COUVRON-ET-AUMENCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2025 à 16:06
Publié le 13/02/2025 à 17:42
Mis à jour le 13/02/2025 à 17:42
Statut
Version 6
Nom de l'archive 02231_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12a8b0090c0f8106356bbb983cb1bf8e
Producteur Communauté de communes du Pays de la Serre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUVRON-ET-AUMENCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02231
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4683912,49.6261173,3.5610017,49.6667188]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02231_20161212_delib_approbation_E_20241219.pdf Délibération d’approbation
02231_20180704_delib_approbation_MS1_20241219.pdf Délibération d’approbation
02231_20241219_delib_approbation_RA1_20241219.pdf Délibération d’approbation
02231_procedure_20241219.pdf Procédure
02231_rapport_1_20241219.pdf Partie 1
02231_rapport_2_20241219.pdf Partie 2
02231_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02231_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
02231_reglement_graphique_20241219.pdf Règlement graphique
02231_info_lin_19_01_20241219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02231_info_surf_14_20241219.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
02231_liste_sup_20241219.pdf Liste sup
02231_plan_sup_20241219.pdf Plan sup
02231_oap_1_20241219.pdf OAP 1
02231_oap_2_20241219.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays de la Serre
Téléphone : Aucun
Courriel : environnement@paysdelaserre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : environnement@paysdelaserre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.