38222_PLU_20200317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSIEU"


Informations

Nom du document DU_38222
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSIEU
Maillage 38222 MASSIEU
Téléversé le 06/01/2021 à 10:13
Publié le 01/02/2021 à 18:21
Mis à jour le 01/02/2021 à 18:21
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 38222_PLU_20200317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12a9ca19b07cdba8bb88ca559de66713
Producteur Mairie de Massieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MASSIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/02/2021.
Emprise [5.571699,45.4190389,5.6315885,45.4566245]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/03/2020
Date de publication :
Date de révision : 01/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38222_procedure_20200317.pdf Procédure
38222_rapport_20200317.pdf Rapport
38222_padd_20171020.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38222_reglement_20200317.pdf Règlement écrit
38222_reglement_graphique_20200317.pdf Règlement graphique
38222_aleas_20171020.pdf aleas
38222_annexes_20171020.pdf annexes
38222_assainissement_1_20171020.pdf assainissement 1
38222_assainissement_2_20171020.pdf assainissement 2
38222_assainissement_3_20171020.pdf assainissement 3
38222_assainissement_4_20171020.pdf assainissement 4
38222_eau_potable_20171020.pdf eau potable
38222_sup_20171020.pdf sup
38222_orientations_amenagement_20200317.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Massieu
Téléphone : 04 76 07 52 79
Courriel : mairie.massieu@paysvoironnais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Massieu
Téléphone : 04 76 07 52 79
Courriel : mairie.massieu@paysvoironnais.com