60564_PLU_20151026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINS-MORAINVILLERS"



Informations

Nom du document DU_60564
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINS-MORAINVILLERS
Maillage 60564 SAINS-MORAINVILLERS
Source Inconnue
Téléversé le 12/03/2018 à 16:07
Publié le 26/03/2018 à 14:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60564_PLU_20151026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12b6dc5d824db5c9edebab211e1a8946
Producteur Mairie de Sains-Morainvillers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINS-MORAINVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.430563124181119,49.55855149911177,2.4957805656607457,49.602632461169485]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60564_annexes_20151026.pdf Annexes
60564_info_lin_19_aep_20151026.pdf Info lin 19 aep
60564_info_surf_19_ass_20151026.pdf Info surf 19 ass
60564_liste_SUP_20151026.pdf Liste SUP
60564_orientations_amenagement_1_20151026.pdf OAP 1
60564_padd_20151026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60564_plan_SUP_20151026.pdf Plan SUP
60564_prescription_surf_05_20151026.pdf Emplacement réservé
60564_rapport_20151026.pdf Rapport
60564_reglement_20151026.pdf Règlement écrit
60564_reglement_graphique_20151026.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sains-Morainvillers
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-sainsmorainvillers@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-sainsmorainvillers@orange.fr


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Procédures en cours

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