10347_CC_20120720

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LOUP-DE-BUFFIGNY"



Informations

Nom du document DU_10347
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LOUP-DE-BUFFIGNY
Maillage 10347 SAINT-LOUP-DE-BUFFIGNY
Source Inconnue
Téléversé le 13/08/2018 à 14:08
Publié le 13/08/2018 à 14:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10347_CC_20120720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12bd0c725ea68efce2b5d2b44a506950
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LOUP-DE-BUFFIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.6019661213744083,48.41971224986036,3.6590217644213037,48.469796089585316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10347_Plan_des_Servitudes_20161012.pdf Plan des Servitudes
10347_Rapport_20161012.pdf Rapport
10347_Zonage_10000e_20161012.pdf Zonage 10000e
10347_Zonage_2000e_20161012.pdf Zonage 2000e
10347_Zonage_reseaux_et_autres_informations_2000e_20161012.pdf Zonage reseaux et autres informations 2000e
10347_procedure_20081017.pdf Procédure

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : stloupdebuffigny@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : stloupdebuffigny@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.