50095_PLU_20201116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANISY"


Informations

Nom du document DU_50095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANISY
Maillage 50095 CANISY
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2023 à 10:53
Publié le 14/11/2023 à 11:05
Mis à jour le 17/12/2024 à 17:05
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 20
Nom de l'archive 50095_PLU_20201116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-12c690f3cada9ba513183e04e1cbbddd
Producteur Saint-Lô Agglo
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANISY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2036232,49.0627052,-1.1550696,49.1021028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/11/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Saint-Lô Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saint-lo-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Saint-Lô Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saint-lo-agglo.fr


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Procédures en cours

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