30068_PLU_20240208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARDET"



Informations

Nom du document DU_30068
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARDET
Maillage 30068 CARDET
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2024 à 10:22
Publié le 27/02/2024 à 11:35
Mis à jour le 27/02/2024 à 11:35
Statut
Version 4
Nom de l'archive 30068_PLU_20240208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-12ccb5d168bee850c17b16be798bab5b
Producteur Mairie de cardet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARDET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30068
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.0681442,43.9972928,4.1124666,44.0310759]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30068_procedure_20240208.pdf Procédure
30068_rapport_1_20240208.pdf Partie 1
30068_padd_20240208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30068_prescription_surf_01_00_20240208.pdf Espace boisé classé
30068_prescription_surf_05_00_20240208.pdf Emplacement réservé
30068_prescription_surf_15_00_20240208.pdf Règles d’implantation des constructions
30068_reglement_20240208.pdf Règlement écrit
30068_reglement_graphique_20240208.pdf Règlement graphique
30068_info_surf_04_00_20240208.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30068_info_surf_14_00_20240208.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30068_info_surf_17_00_20240208.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
30068_info_surf_19_01_20240208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30068_info_surf_32_00_20240208.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30068_info_surf_38_00_20240208.pdf Secteurs d'information sur les sols
30068_info_surf_99_00_OLD_20240208.pdf Info surf 99 00 OLD
30068_info_surf_99_00_PDA_20240208.pdf Info surf 99 00 PDA
30068_info_surf_99_00_PPRI_20240208.pdf Info surf 99 00 PPRI
30068_info_surf_99_00_biodiversite_20240208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (biodiversite)
30068_info_surf_99_00_risques_20240208.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (risques)
30068_liste_annexes_20240208.pdf Liste annexes
30068_liste_sup_20240208.pdf Liste sup
30068_plan_sup_20240208.pdf Plan sup
30068_sup_20240208.pdf Sup
30068_orientations_amenagement_20240208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 30068 CARDET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.