86017_PLU_20101203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AYRON"


Informations

Nom du document DU_86017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AYRON
Maillage 86017 AYRON
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2022 à 16:37
Publié le 11/08/2026 à 09:07
Mis à jour le 11/08/2026 à 09:07
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 86017_PLU_20101203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-12ff3e344e7aee4fa21bf683d39dc0b1
Producteur Commune d'AYRON
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AYRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86017
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0136048,46.6106053,0.1062633,46.6810392]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2010
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
86017_procedure_20101203.pdf Procédure
86017_rapport_20101203.pdf Rapport
86017_padd_20101203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86017_prescription_surf_05_00_20101203.pdf Emplacements réservés
86017_reglement_20101203.pdf Règlement écrit
86017_reglement_graphique_20101203.pdf Règlement graphique
86017_info_pct_19_02_20101203.pdf Moyens de défense incendie Note
86017_info_surf_14_00_20101203.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86017_info_surf_19_01_1_20101203.pdf Notice Eau, assainissement, ordures ménagères
86017_info_surf_19_01_2_20101203.pdf Schéma directeur d'assainissement Phase III
86017_info_surf_19_01_3_20101203.pdf Schéma d'assainissement collectif Phases I et II
86017_liste_servitude_20101203.pdf Liste des Servitudes d'utilité publique (SUP)
86017_plan_sup_20101203.pdf Plan des servitudes
86017_orientations_amenagement_1_20101203.pdf Orientations d'aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'AYRON
Téléphone : Aucun
Courriel : ayron@departement86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune d'AYRON
Téléphone : Aucun
Courriel : ayron@departement86.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86017 AYRON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.