60168_PLU_20231220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-EPAYELLES"



Informations

Nom du document DU_60168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-EPAYELLES
Maillage 60168 COURCELLES-EPAYELLES
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2024 à 12:04
Publié le 12/03/2024 à 19:54
Mis à jour le 12/03/2024 à 19:54
Statut
Version 5
Nom de l'archive 60168_PLU_20231220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-130c7c6197d821e127d6b53d19060714
Producteur Mairie de Courcelles-Epayelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES-EPAYELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60168
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.6034339,49.5556614,2.6532262,49.5854673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60168_procedure_20231220.pdf Procédure
60168_rapport_20231220.pdf Rapport
60168_padd_20231220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60168_prescription_surf_05_20231220.pdf Emplacement réservé
60168_reglement_20231220.pdf Règlement écrit
60168_reglement_graphique_20231220.pdf Règlement graphique
60168_EP_20231220.pdf EP
60168_annexes_sanitaires_20231220.pdf Annexes sanitaires
60168_avis_PPA_20231220.pdf Avis PPA
60168_informations_utiles_20231220.pdf Informations utiles
60168_liste_sup_20231220.pdf Liste sup
60168_plan_reseaux_20231220.pdf Plan reseaux
60168_plan_sup_20231220.pdf Plan sup
60168_pprn_20231220.pdf Pprn
60168_sommaire_MS1_20231220.pdf Sommaire MS1
60168_orientations_amenagement_18_20231220.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.