97218_PLU_20180319

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MORNE-ROUGE"


Informations

Nom du document DU_97218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MORNE-ROUGE
Maillage 97218 LE MORNE-ROUGE
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2021 à 21:12
Publié le 26/02/2021 à 17:10
Mis à jour le 26/02/2021 à 17:10
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 97218_PLU_20180319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1315fd831237acecdf97e83f33400dae
Producteur ADDUAM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MORNE-ROUGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97218
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/02/2021.
Emprise [-61.1585106,14.7310057,-61.0848788,14.8082007]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97218_procedure_20180319.pdf Procédure
97218_rapport_20180319.pdf Rapport
97218_padd_20180319.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97218_reglement_20180319.pdf Règlement écrit
97218_reglement_graphique_0_20180319.pdf Tableau d’assemblage
97218_reglement_graphique_1_20180319.pdf Règlement graphique 1
97218_reglement_graphique_2_20180319.pdf Règlement graphique 2
97218_reglement_graphique_3_20180319.pdf Règlement graphique 3
97218_prescription_lin_28_01_1_20180319.pdf Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets (1)
97218_prescription_lin_47_01_1_20180319.pdf Réseaux publics d'eau (1)
97218_prescription_lin_47_03_1_20180319.pdf Réseaux publics d'assainissement (1)
97218_prescription_lin_47_03_2_20180319.pdf Réseaux publics d'assainissement (2)
97218_prescription_surf_02_02_1_20180319.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
97218_prescription_surf_02_02_2_20180319.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
97218_prescription_surf_02_02_3_20180319.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
97218_prescription_surf_05_06_10_20180319.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (10)
97218_prescription_surf_05_06_11_20180319.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (11)
97218_prescription_surf_05_06_12_20180319.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (12)
97218_prescription_surf_05_06_13_20180319.PDF Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (13)
97218_prescription_surf_05_06_14_20180319.PDF Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (14)
97218_prescription_surf_05_06_15_20180319.PDF Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (15)
97218_prescription_surf_05_06_1_20180319.PDF Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (1)
97218_prescription_surf_05_06_2_20180319.PDF Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (2)
97218_prescription_surf_05_06_3_20180319.PDF Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (3)
97218_prescription_surf_05_06_4_20180319.PDF Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (4)
97218_prescription_surf_05_06_5_20180319.PDF Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (5)
97218_prescription_surf_05_06_6_20180319.PDF Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (6)
97218_prescription_surf_05_06_7_20180319.PDF Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (7)
97218_prescription_surf_05_06_8_20180319.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (8)
97218_prescription_surf_05_06_9_20180319.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (9)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : a.jean-charles@adduam.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : a.jean-charles@adduam.com


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Procédures en cours

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