74174_PLU_20221117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEGEVETTE"


Informations

Nom du document DU_74174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEGEVETTE
Maillage 74174 MEGEVETTE
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2023 à 19:58
Publié le 20/01/2023 à 15:30
Mis à jour le 20/01/2023 à 15:30
Statut
Version 4
Nom de l'archive 74174_PLU_20221117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-13188840bd2821dfcf3deb802c83fc8f
Producteur MEGEVETTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEGEVETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74174
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4754631,46.1839232,6.5588685,46.2370256]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/02/2021
Date de publication : 17/02/2021
Date de révision : 20/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74174_procedure_20221117.pdf Procédure
74174_rapport_20221117.pdf Rapport
74174_padd_20221117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74174_prescription_surf_05_00_20221117.pdf Emplacement réservé
74174_reglement_20221117.pdf Règlement écrit
74174_reglement_graphique_20221117.pdf Règlement graphique
74174_info_lin_19_01_20221117.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
74174_info_surf_04_00_20221117.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
74174_info_surf_37_00_20221117.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
74174_liste_annexes_20221117.pdf Liste annexes
74174_liste_sup_20221117.pdf Liste sup
74174_plan_sup_20221117.pdf Plan sup
74174_orientations_amenagement_20221117.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MEGEVETTE
Téléphone : 04-50-35-74-35
Courriel : accueil@megevette.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04-50-35-74-35
Courriel : accueil@megevette.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74174 MEGEVETTE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.