09007_PLU_20201030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLIERES"


Informations

Nom du document DU_09007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLIERES
Maillage 09007 ALLIERES
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2020 à 21:20
Publié le 07/11/2020 à 21:49
Mis à jour le 07/11/2020 à 21:49
Statut
Version 5
Nom de l'archive 09007_PLU_20201030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-132af5f5eb1066da727f8096847065fb
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/11/2020.
Emprise [1.3351749,43.0251922,1.3911659,43.0531123]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09007_procedure_20201030.pdf Procédure
09007_rapport_20201030.pdf Rapport
09007_padd_20201030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09007_reglement_20201030.pdf Règlement écrit
09007_reglement_graphique_20201030.pdf Règlement graphique
09007_ap_ambroisies_20201030.pdf Ap ambroisies
09007_ap_moustiques_20201030.pdf Ap moustiques
09007_bilan_concertation_20201030.pdf Bilan concertation
09007_dfci_20201030.pdf Dfci
09007_liste_servitudes_20201030.PDF Liste servitudes
09007_plan_servitudes_20201030.pdf Plan servitudes
09007_orientations_amenagement_20201030.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.allieres@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 09007 ALLIERES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.