31553_PLU_20130603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIL"


Informations

Nom du document DU_31553
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIL
Maillage 31553 THIL
Source Inconnue
Téléversé le 18/08/2016 à 11:37
Publié le 18/08/2016 à 11:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31553_PLU_20130603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1338ba64080dbd1fb217d116e0ed2f3c
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.1127562297709201,43.67912415618709,1.1878658245742755,43.73247110491581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31553_padd_20130603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31553_reglement_20130603.pdf Règlement écrit
31553_carte_aptitude_sols_20130603.pdf Carte aptitude sols
31553_info_surf_04_20130603.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31553_plan_SUP_20130603.pdf Plan SUP
31553_prescription_surf_05_1_20130603.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31553_tableau_SUP_20130603.pdf Tableau SUP
31553_orientations_amenagement_20130603.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-thil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-thil@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.