88227_CC_20100830

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HAGNEVILLE-ET-RONCOURT"


Informations

Nom du document DU_88227
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HAGNEVILLE-ET-RONCOURT
Maillage 88227 HAGNEVILLE-ET-RONCOURT
Source Inconnue
Téléversé le 04/06/2019 à 17:54
Publié le 11/06/2019 à 18:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 88227_CC_20100830
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1343daaf6780aa0e1a1b408cfda1e9b7
Producteur Commune de HAGNEVILLE-ET-RONCOURT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAGNEVILLE-ET-RONCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.745350868609302,48.22989333268256,5.829090115213589,48.26229976084579]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88227_liste_sup_20100830.pdf Liste sup
88227_procedure_20100830.pdf Procédure
88227_rapport_20100830.pdf Rapport
88227_reglement_graphique_20100830.pdf Règlement graphique
88227_sup_20100830.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de HAGNEVILLE-ET-RONCOURT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hagneville-et-roncourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.hagneville-et-roncourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.