05079_PLU_20241127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MONETIER-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_05079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE MONETIER-LES-BAINS
Maillage 05079 LE MONETIER-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2025 à 16:40
Publié le 08/01/2025 à 09:31
Mis à jour le 08/01/2025 à 09:31
Statut
Version 10
Nom de l'archive 05079_PLU_20241127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-134a02a8d9c23998812186fb864a3edf
Producteur Mairie du Monêtiers-les-bains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MONETIER-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05079
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3585714,44.9294653,6.5796819,45.0696952]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05079_procedure_20241127.pdf Procédure
05079_rapport_1_20241127.pdf Partie 1
05079_rapport_2_20241127.pdf Partie 2
05079_rapport_3_20241127.pdf Partie 3
05079_padd_20241127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05079_reglement_20241127.pdf Règlement écrit
05079_reglement_graphique_20241127.pdf Règlement graphique
05079_assainissement_20241127.pdf Assainissement
05079_bois_forets_20241127.pdf Bois forets
05079_classement_sonore_20241127.pdf Classement sonore
05079_dpu_20241127.pdf Dpu
05079_eau_potable_defense_incendie_20241127.pdf Eau potable defense incendie
05079_radon_20241127.pdf Radon
05079_servitudes_20241127.pdf Servitudes
05079_sommaire_20241127.pdf Sommaire
05079_orientations_amenagement_20241127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du Monêtiers-les-bains
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@monetier.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@monetier.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.